1. Éditeur du site
Entreprise : KHALSA
Statut juridique : Micro‑entreprise
Adresse du siège : 37 Av de Paris 91210 Draveil
SIREN / SIRET : 995 043 9990 0011
Code APE : 85.51Z
RCS / RM : Evry
E‑mail : khalsa.vision@outlook.fr
Téléphone : 06.51.02.37.14
2. Propriété intellectuelle et droits d’auteur
L’ensemble du contenu présent sur les sites KHALSA Vision et KHALSA SHOP est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Cela inclut notamment :
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les textes, rituels, poèmes, descriptions et contenus narratifs ;
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les images, photographies, vidéos et visuels ;
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les logos, symboles et éléments graphiques, dont les icônes protégées (flamme, plante, livre KHALSA) ;
-
les noms de produits, collections, concepts et univers de marque ;
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les créations artisanales, designs et compositions originales.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite. Toute violation pourra entraîner des poursuites.
3. Protection des données personnelles
Dans le cadre de son activité, l’Éditeur peut collecter des données personnelles via :
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formulaires de contact ;
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commandes ;
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inscriptions à la newsletter.
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Conformément au RGPD, chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité de ses données.
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Pour exercer ces droits : [Adresse e‑mail dédiée].
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Les données collectées ne sont jamais revendues et sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
4. Cookies
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5. Responsabilité
L’Éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :
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des erreurs ou omissions ;
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d’une indisponibilité temporaire du site ;
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de tout dommage résultant de l’utilisation du site.
6. Conditions générales de vente (si e‑commerce)
En cas de vente en ligne, les CGV doivent être consultables et inclure :
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prix, taxes et frais de livraison ;
-
modalités de paiement ;
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droit de rétractation ;
-
délais de livraison ;
-
garanties légales ;
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service client.
7. Protection renforcée de l’univers KHALSA
L’univers KHALSA Vision et KHALSA SHOP repose sur une identité artistique, symbolique et narrative originale. Sont notamment protégés :
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les rituels, textes poétiques et contenus spirituels ;
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les noms, concepts et structures de rituels ;
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les symboles graphiques (flamme, plante, livre KHALSA) ;
-
les créations artisanales et leurs designs ;
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l’esthétique globale, les mises en scène et l’identité visuelle.
Toute reproduction ou réutilisation, même partielle, à des fins commerciales ou non commerciales, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
8. Contact
Pour toute question concernant les mentions légales ou la protection des contenus :
E‑mail : Khalsa.vision@outlook.fr
